Déposée le 6 mars 1998 par Oury Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HENRI II »
Le déposant est Oury Pascal domicilié(e) 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES (dossier no 2369053) - 57420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OURY Pascal domicilié(e) 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES-VEZON (dossier no 2369053) - 57420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oury Pascal - 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES (dossier no 2369053) - 57420 - France
OURY Pascal - 29 rue des côtes,57420 MARIEULLES-VEZON (dossier no 2369053) - 57420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369053 - Publication au BOPI 2008-04-03
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486830 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500488 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613698 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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